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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL
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ALCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCA
NOVEMBAL S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1546592
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1999
ALCA de NOVEMBAL

Présentation de la marque ALCA

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVEMBAL domicilié(e) 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France.

La marque ALCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCA est expirée depuis le 11 janvier 1999.

NOVEMBAL a également déposé les autres marques suivantes : NEUVYL , CLIP CAN , NEUVIBAG , NORMODAL , SMOUSS-DECOR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , SODRI PLUS , NIAGARAL , ADAJ


NOVEMBAL S.A. (Société anonyme) - 98 boulevard Victor Hugo, 92115 CLICHY - France


Robert H U D - CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Capsules de bouchage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.