Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère Novembal USA Inc
/
NOVEMBAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVEMBAL
Novembal USA Inc., Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du New Jersey

Numéro de dépôt :
1526905
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque NOVEMBAL

Déposée le 28 avril 1989 par la société étrangère Novembal USA Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVEMBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Novembal USA Inc domicilié(e) 3 Greek Lane - 08817 - EDISON, NJ - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB Tetra Pak, Mme Wolfe Anna-Lena, Trademark Department domicilié(e) Ruben Rausings Gata - 22186 - LUND - Suède.

La marque NOVEMBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVEMBAL arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.


Novembal USA Inc., Société de droit américain régie par les lois de l'Etat du New Jersey - 3 Greek Lane - 08817 - EDISON, NJ - États-Unis


AB Tetra Pak, Mme Wolfe Anna-Lena, Trademark Department - Ruben Rausings Gata - 22186 - LUND - Suède


Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490448 - Publication au BOPI 2009-02-09

Renouvellement sans limitation le 19 avril 1999 n°2142611 - Publication au BOPI 1999-04-19

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2009 n°2405185 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-21

Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Inscription le 28 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°684891 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-28

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2019 n°2713434 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-04-24

Emballages en papier, en carton, en métal, en matière plastique, en bois, et tous matériaux composites, et fermetures pour ces emballages

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.