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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVELUM
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NOVELUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELUM
NOVELUM S.A.

Numéro de dépôt :
1602744
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/07/2000
NOVELUM de NOVELUM

Présentation de la marque NOVELUM

Déposée le 17 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) NOVELUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVELUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELUM domicilié(e) 16 rue des Piboules Quartier des Cabassols, 13770 VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert ECREPONT - France.

La marque NOVELUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 22 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELUM est expirée depuis le 17 juillet 2000.


NOVELUM S.A. - 16 rue des Piboules Quartier des Cabassols, 13770 VENELLES - France


Robert ECREPONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques, notamment profilés de fixation de toiles ou de films pour constituer des faux-plafonds ou des faux-murs;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.