Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société NOVELTIS
/
VISUEL 3 - SP1
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VISUEL 3 - SP1
NOVELTIS

Numéro de dépôt :
93455093
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2003

Présentation de la marque VISUEL 3 - SP1

Déposée le 9 février 1993 par la société NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VISUEL 3 - SP1 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la société NOVELTIS domicilié(e) 42360 PANISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 885 450 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque VISUEL 3 - SP1 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VISUEL 3 - SP1 est expirée depuis le 9 février 2003.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES


NOVELTIS - 42360 PANISSIERES - France - SIREN 885450205


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204628 - Publication au BOPI 1996-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

Vêtements de protection et de sécurité