Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVAS
NOVELTIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3976186
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023
SAVAS de NOVELTIS

Présentation de la marque SAVAS

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « SAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS domicilié(e) 153, rue du Lac - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 805 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque SAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVAS est expirée depuis le 22 janvier 2023.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES


NOVELTIS, Société par actions simplifiée - 153, rue du Lac - 31670 - LABEGE - France - SIREN 420805152


Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Appareils et instruments scientifiques, de physique et de chimie de l'atmosphère, nautiques, océanographiques, de physique et de chimie de l'atmosphère, de météorologie et climatologie, d'océanographie physique et bio-géochimie, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; anémomètres ; machines arithmétiques ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; baromètres ; appareils et instruments de mesure de capacité ; clinomètres ; comparateurs ; disques optiques compacts ou non ; supports de données magnétiques ; dynamomètres ; indicateurs de niveau d'eau ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement de distances ; appareils à haute fréquence ; hydromètres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ; microprocesseurs ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; radar ; satellites à usage scientifique ; membranes pour appareils scientifiques ; sonars ; émetteurs de signaux électroniques ; sondes à usages scientifiques ; unités à bande magnétique (informatique) ; disques compacts audio et vidéo ; outils de visualisation 2D et 3D ; systèmes d'information géographiques ; systèmes de traitements d'images, de données ou de mesures acquis par les satellites, ou les systèmes aéroportés ou par les drones ; capteurs de mesure in situ de données sur l'environnement ; systèmes de traitements de données acquises par des bouées des marégraphes ; systèmes d'aides à la décision pour la gestion des risques ; systèmes d'information sur les risques naturels dont submersions marines, inondations, vagues scélérates, tsunamis ; systèmes d'information sur l'état de la mer.

Saisie et assimilation de données dans des modèles de processus scientifiques et technologiques ; gestion de fichiers informatiques, expertises en affaires ; traitement de données pour des systèmes de simulation.

Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; communication de bulletins de prévision d'états de la mer/océan (transmission) ; diffusion de cartes via le réseau Internet (Webmapping) ; services d'affichage sur appareils numériques (transmission).

Formation pratique (démonstration) ; service d'imagerie numérique ; service de micro-édition ; éducation ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires en matière de météorologie et climatologie, d'océanographie physique ; organisation d'expositions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de disques compacts relatifs à la météorologie et la climatologie, l'océanographie.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche en technologie ; recherches océanographiques ; recherches en météorologie et climatologie ; services d'ingénieurs se chargeant d'analyses ; services de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation sur de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; consultation pour étude de projets techniques ; modélisation et exploitation de données ; développement d'algorithmes scientifiques et de prototype de chaînes de traitement scientifiques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; calibration et validation de mesures instrumentales ; création et réalisation de nouveaux systèmes d'analyse ; informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques ; reconstitution de bases de données ; conception et développement de logiciels ; programmation d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; exploitation de bases de données scientifiques et techniques ; création de site Web ; assimilation de données dans des modèles de processus ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services relatifs à la protection environnementale, notamment services de prévision en vue de l'aide à la lutte contre les fléaux naturels ; services de prévision des risques et des événements extrêmes, à savoir vagues scélérates, mer cambrée, mer croisée, vagues extrêmes ; services météorologiques à savoir prévision d'états de la mer/océan.