Déposée le 22 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « SAVAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS domicilié(e) 153, rue du Lac - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 805 152 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque SAVAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS, Société par actions simplifiée - 153, rue du Lac - 31670 - LABEGE - France - SIREN 420805152
Cabinet DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 rue Gustave de Clausade, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Appareils et instruments scientifiques, de physique et de chimie de l'atmosphère, nautiques, océanographiques, de physique et de chimie de l'atmosphère, de météorologie et climatologie, d'océanographie physique et bio-géochimie, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; anémomètres ; machines arithmétiques ; balises lumineuses ; ballons météorologiques ; baromètres ; appareils et instruments de mesure de capacité ; clinomètres ; comparateurs ; disques optiques compacts ou non ; supports de données magnétiques ; dynamomètres ; indicateurs de niveau d'eau ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement de distances ; appareils à haute fréquence ; hydromètres ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ; microprocesseurs ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; radar ; satellites à usage scientifique ; membranes pour appareils scientifiques ; sonars ; émetteurs de signaux électroniques ; sondes à usages scientifiques ; unités à bande magnétique (informatique) ; disques compacts audio et vidéo ; outils de visualisation 2D et 3D ; systèmes d'information géographiques ; systèmes de traitements d'images, de données ou de mesures acquis par les satellites, ou les systèmes aéroportés ou par les drones ; capteurs de mesure in situ de données sur l'environnement ; systèmes de traitements de données acquises par des bouées des marégraphes ; systèmes d'aides à la décision pour la gestion des risques ; systèmes d'information sur les risques naturels dont submersions marines, inondations, vagues scélérates, tsunamis ; systèmes d'information sur l'état de la mer.
Saisie et assimilation de données dans des modèles de processus scientifiques et technologiques ; gestion de fichiers informatiques, expertises en affaires ; traitement de données pour des systèmes de simulation.
Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; communication de bulletins de prévision d'états de la mer/océan (transmission) ; diffusion de cartes via le réseau Internet (Webmapping) ; services d'affichage sur appareils numériques (transmission).
Formation pratique (démonstration) ; service d'imagerie numérique ; service de micro-édition ; éducation ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires en matière de météorologie et climatologie, d'océanographie physique ; organisation d'expositions ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; édition et publication de disques compacts relatifs à la météorologie et la climatologie, l'océanographie.
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; services de recherche en technologie ; recherches océanographiques ; recherches en météorologie et climatologie ; services d'ingénieurs se chargeant d'analyses ; services de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation sur de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; consultation pour étude de projets techniques ; modélisation et exploitation de données ; développement d'algorithmes scientifiques et de prototype de chaînes de traitement scientifiques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; calibration et validation de mesures instrumentales ; création et réalisation de nouveaux systèmes d'analyse ; informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques ; reconstitution de bases de données ; conception et développement de logiciels ; programmation d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; exploitation de bases de données scientifiques et techniques ; création de site Web ; assimilation de données dans des modèles de processus ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; services relatifs à la protection environnementale, notamment services de prévision en vue de l'aide à la lutte contre les fléaux naturels ; services de prévision des risques et des événements extrêmes, à savoir vagues scélérates, mer cambrée, mer croisée, vagues extrêmes ; services météorologiques à savoir prévision d'états de la mer/océan.
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