Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOVELTIS
Numéro de dépôt :
1566183
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque NOVELTIS
Déposée le 14 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204628 - Publication au BOPI 1996-08-05