Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELTIS
NOVELTIS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1402064
Date de dépôt :
26/03/1987
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
26/03/1997

Présentation de la marque NOVELTIS

Déposée le 26 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « NOVELTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELTIS domicilié(e) B.P. 15, 42360 PANISSIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Jean Pierre COUBLE - France.

La marque NOVELTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTIS est expirée depuis le 26 mars 1997.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES


NOVELTIS (S.A.) - B.P. 15, 42360 PANISSIERES. - France


Mr. Jean Pierre COUBLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Teinturerie, ennoblissement, blanchisserie.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.