Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par NOVELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Mon Toit SOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-11 du 16 mars 2018.
Le déposant est NOVELTIS domicilié(e) 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, Monsieur Etienne GARIN domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France.
La marque Mon Toit SOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS - 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France
COLBERT INNOVATION TOULOUSE, Monsieur Etienne GARIN - 2Ter Rue Gustave de Clausade - 81800 - RABASTENS - France
Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11
Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Logiciels de diagnostic dans le domaine des énergies renouvelables ; appareils de diagnostic autres qu'à usage médical ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; capteurs électroniques pour la mesure du rayonnement solaire ; appareils de mesure de précision ; appareils de mesure de rayonnements ; appareils électriques de mesure ; instruments de mesure de rayonnement ; instruments et appareils de mesure ; instruments et machines de mesure et d'essai ; capteurs (appareils de mesure) autres qu'à usage médical ; capteurs à orientation solaire automatique ; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique ; logiciels d’appui pour ordinateurs pour le déploiement d’applications parallèles et l’exécution de calculs parallèles ; logiciels d’application ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; applications logicielles à utiliser avec des dispositifs mobiles ; logiciels d'intégration d'applications et de bases de données ; logiciels de simulation bi- ou tridimensionnelle pour la conception et le développement de produits industriels ; programmes informatiques pour la conception d'interfaces utilisateur ; logiciels informatiques pour la gestion de projets ; programmes informatiques pour la gestion de projets ; logiciels informatiques et applications informatiques pour simulation et le calcul du potentiel solaire d’une toiture ;
Conception d'appareils de diagnostic ; conception d'équipements et appareils de diagnostic ; conception et développement d'appareils de diagnostic ; développement d'appareils de diagnostic ; services d'essais de diagnostics assistés par ordinateur ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires ; conception et développement de logiciels de commande, réglage et contrôle de systèmes à énergie solaire ; développement technique de systèmes, dispositifs et éléments structurels pour capteurs solaires et centrales photovoltaïques ; prestation de conseils techniques en rapport avec des mesures d'économie d'énergie ; Etudes et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; développement de solutions logicielles applicatives ; conception et développement de matériel informatique et logiciels pour des applications industrielles ; conception de logiciels ; conception de micrologiciels ; conception d'appareils pour le traitement de données ; conception de logiciels de traitement des données ; conception de programmes de traitement de données ; conception d'équipements et appareils de diagnostic ; conception de systèmes de traitement de données ; conception de systèmes informatiques ; conception et développement de logiciels ; conception et développement de systèmes informatiques ; conception et développement de systèmes photovoltaïques ; services de recherche et conception ; conception et développement de logiciels de gestion de l'énergie ; conception et développement de logiciels d'évaluation et de calcul de données ; conception et développement de matériel informatique et logiciels destinés à être utilisés dans le domaine de l’énergie solaire ; réalisation d'études de projets techniques pour des projets de construction ; études de projets techniques ; préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction ; études de projets techniques dans le domaine de la construction ; réalisation d'études de projets techniques et de recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; mise à disposition d'informations concernant des études de projets techniques et des recherches relatives à l'utilisation d'énergies naturelles ; fourniture de l'utilisation temporaire de logiciels non téléchargeables en ligne pour la création de devis et la conversion de devis en factures.
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