Marque renouvelée - Marque en vigueur

Au service de la Protection du Vivant
NOVELTIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3821351
Date de dépôt :
07/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
07/04/2031
Au service de la Protection du Vivant de NOVELTIS

Présentation de la marque Au service de la Protection du Vivant

Déposée le 7 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Au service de la Protection du Vivant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS domicilié(e) 153 Rue du Lac, 31670 LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 805 152 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France.

La marque Au service de la Protection du Vivant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Au service de la Protection du Vivant arrivera à expiration en date du 7 avril 2031.

NOVELTIS a également déposé les autres marques suivantes : EMMANUEL FERTZE , HYEMALIS , WAVEOBS , WINEO , ARCTIVITIES , N. Noveltis Au service de la Haute Technologie , 4A OP , eNov , TRESCO , SO WAVES


NOVELTIS, Société par actions simplifiée - 153 Rue du Lac, 31670 LABEGE - France - SIREN 420805152


COLBERT INNOVATION TOULOUSE, M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade, BP 30, 81800 RABASTENS - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589750 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2020 n°2762741 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de physique, de chimie, de physique et chimie de l'atmosphère, nautique, océanographique, d'astrophysique et géodésiques, de biosphère continentale, d'hydrologie de surface, d'agriculture de précision, de physique et chimie de l'atmosphère, de météorologie et climatologie, d'océanographie physique et bio-géochimie, de géodynamique et géodésie spatiale, d'astrophysique et de cosmologie, d'optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; aéromètres ; actinomètres ; appareils pour l'analyse de l'air ; anémomètre ; apertomètres ; machines arithmétiques ; appareils et instruments pour l'astronomie, pour l'astrophotographie (objectifs pour l'astrophotographie), balises lumineuses ; ballons météorologiques ; baromètres ; appareils et instruments de mesure de capacité ; appareils de contrôle de chaleur ; chronographes (appareils enregistreurs de durée) ; circuits imprimés, circuits intégrés ; clinomètres ; comparateurs ; condensateurs électriques ; condensateur optique ; instruments de cosmographie ; densimètres ; densitomètres ; appareils de diffraction (microscopie) ; disques optiques compact ou non ; appareils pour la distillation à usage scientifique ; supports de données magnétiques ; dynamomètres ; indicateur de niveau d'eau ; émetteurs de signaux électroniques ; encodeurs magnétiques ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement de distances ; enregistreurs de pression ; appareils d'enseignements explorateurs (scanneurs) (informatiques) ; appareils à haute fréquence ; fréquencemètres ; appareils pour l'analyse des gaz ; gazomètres ; héliographique (appareils) ; hydromètres ; indicateurs de vide ; indicateurs de vitesse ; lasers non à usage médical ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; instruments mathématiques ; appareils de mesure de précision ; microprocesseurs ; moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation par satellite ; instruments d'observation ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour la phototélégraphie ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; processeurs (unités centrales de traitement) ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur ; publications électroniques téléchargeables ; puces (circuits intégrés) ; radar ; satellites à usage scientifique ; membranes pour appareils scientifiques ; sonars ; émetteurs de signaux électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux ; sondes à usage scientifiques ; spectrographes ; spectroscopes ; sphéromètres ; supports appareils de téléguidage ; transmetteurs (télécommunication) ; unités à bande magnétique (informatique) ; valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétiques) ; disques compacts audio et vidéo ; appareils de mesures spectrométrie infrarouge ; appareils de mesures de constituants chimiques, à savoir spectrométrie de masse ; outils de visualisation 2D et 3D ; systèmes d'information géographiques ; systèmes de traitements d'images, de données ou de mesures acquis par les satellites, ou les systèmes aéroportés ou par les drones ; systèmes de traitements de laser fluorescents ; capteurs de mesure in situ de données sur l'environnement ; systèmes de traitements de données acquises par des bouées des marégraphes ; systèmes de mesure et traitements de données sur la qualité de l'air ou la qualité de l'eau ; systèmes de traitements de données lidar ou radar ; algorithmes de traitements de signaux électromagnétiques y compris la HF ; algorithmes de traitements GRS ; systèmes de mesure pour fuite d'eaux ; système de vision électromagnétiques à travers les murs ; systèmes d'aides à la décision pour la gestion des risques ; systèmes de contrôle de pollution marines et atmosphériques y compris les pollutions diffuses ; systèmes d'information sur l'exposition aux polluants dont atmosphériques et marins ; systèmes d'information sur les risques naturels dont submersion marines, inondations, vagues scélérates, tsunamis, feux ; systèmes d'information sur l'état de la mer ; systèmes d'information sur la mesure des flux de carbone et gaz à effets de serre ; simulateurs end-to-end de missions spatiales ; systèmes de modélisation ou de simulation ; systèmes de traitements d'information des flux énergétiques sur les sites d'énergies renouvelables (éolien, solaire) ; systèmes d'information sur la ville durable ; systèmes d'information liant l'environnement et la santé, produits issus de la modélisation scientifique et/ou informatique, à savoir cartes, données ; cartes à mémoire.

Saisie et assimilation de données dans des modèles de processus scientifiques et technologiques ; gestion de fichiers informatiques, expertises en affaires, transcription de communications, recrutement de personnel.

Télécommunication ; communication par terminaux d'ordinateur ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateur ; fourniture d'accès à des bases de données ; systèmes de simulation de la qualité des communications HF (services de transmission de communications).

Informations en matière d'éducation ; formation pratique (démonstration) ; service d'imagerie numérique ; service de micro-édition ; éducation ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires en matière de biosphère continentale, d'hydrologie de surface, d'agriculture de précision, de physique et chimie de l'atmosphère, de météorologie et climatologie, d'océanographie physique et bio-géochimie, de géodynamique et géodésie spatiale, d'astrophysique et de cosmologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable ; publication de livres ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ; édition et publication de disques compacts relatifs à la biosphère continentale, l'hydrologie de surface, l'agriculture de précision, la physique et chimie de l'atmosphère, la météorologie et climatologie, l'océanographie physique et bio-géochimie, la géodynamique et géodésie spatiale, l'astrophysique et la cosmologie.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des chercheurs ; services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir analyse chimique, recherches en chimie, en mécanique, en biologie, en géologie ; services de recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, en technologie, en sciences de l'environnement et de l'univers ; recherches en physique et chimie de l'atmosphère ; recherches océanographiques, géodésiques et astrophysiques ; recherches en hydrologie de surface, en agriculture de précision, en bio-géochimie, en géodynamique ; recherches en météorologie et climatologie ; recherches en cosmologie ; recherches en matière de protection de l'environnement ; recherche en matière de développement durable ; recherches portant sur la biosphère continentale ; services d'ingénieurs se chargeant d'analyses ; service de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir recherches en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, en géologie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; consultation sur de nouveaux produits pour des tiers en matière de chimie, de mécanique, de biologie, de géologie, de chimie de l'atmosphère, d'océanographie, de géodésie, d'hydrologie de surface, d'astrophysique, de météorologie et de cosmologie ; étude de projets techniques ; consultation sur étude de projets technique en matière de chimie, de mécanique, de biologie, de géologie, de chimie de l'atmosphère, d'océanographie, de géodésie, d'hydrologie de surface, d'astrophysique, de météorologie et de cosmologie ; modélisation et exploitation de données en matière de chimie, de mécanique, de biologie, de géologie, de chimie de l'atmosphère, d'océanographie, de géodésie, d'hydrologie de surface, d'astrophysique, de météorologie et de cosmologie ; développement d'algorithmes scientifiques et de prototype de chaînes de traitement scientifiques ; expertise (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ; calibration et validation de mesures instrumentales ; création et réalisation de nouveaux systèmes d'analyse ; informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques ; reconstitution de bases de données ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation d'ordinateur ; programmation pour ordinateur ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de logiciels ; mise à jour de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; exploitation de bases de données scientifiques et techniques ; création de site Web ; assimilation de données dans des modèles de processus ; traitements et modélisation de données sur l'environnement et le développement durable ; traitements de données pour des systèmes de simulation ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; informations environnementales pour le corps médical et/ou les patients ; services relatifs à la protection environnementale, notamment services de précision en vue de l'aide à la lutte contre les fléaux naturels et les pollutions naturelles ou industrielles ; services relatifs à la pollution environnementale, notamment de prévisions et de suivi de la dispersion de polluants.

Support aux services de sécurité en particulier pour la lutte contre les incendies à savoir consultation en matière de sécurité.