Déposée le 13 avril 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « 4A OP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-20 du 18 mai 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELTIS domicilié(e) 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.
La marque 4A OP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3494403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELTIS, Société par actions simplifiée - 153 Rue du Lac - 31670 - LABEGE - France
CABINET DELHAYE, M. DELHAYE Guy - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37
Publication - Publication le 18 mai 2007 au BOPI 2007-20
Inscription le 3 décembre 2012 - Changement d'adresse n°589748 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2641029 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-02-20
Appareils et instruments scientifiques, de physique, de chimie, de physique et chimie de l'atmosphère, nautique, océanographique, d'astrophysique et géodésiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Aéromètres, actinomètres, appareils pour l'analyse de l'air, anémomètre ; apertomètres, machines arithmétiques. Appareils et instruments pour l'astronomie, pour l'astrophotographie (objectifs pour l'astrophotographie), balises lumineuses ; ballons météorologiques, baromètres, appareils et instruments de mesure de capacité, appareils de contrôle de chaleur, chronographes (appareils enregistreurs de durée) ; circuits imprimés, circuit intégrés, clinomètres, comparateurs, condensateurs électriques, condensateur optique, instruments de cosmographie, densimètres, densitomètres, appareils de diffraction (microscopie), disques optiques compact ou non, appareils pour la distillation à usage scientifique, supports de données magnétiques, dynamomètres, indicateur de niveau d'eau, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, appareils pour l'enregistrement de temps, appareils pour l'enregistrement de distances, enregistreurs de pression, appareils d'enseignements explorateurs (scanneurs) (informatiques), appareils à haute fréquence, fréquencemètres, appareils pour l'analyse des gaz, gazomètres, héliographique (appareils), hydromètres, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, lasers non à usage médical, lecteurs optique, logiciels (programmes enregistrés), instruments mathématique, appareils de mesure de précision, microprocesseurs, moniteurs (programmes d'ordinateurs), appareils de navigation par satellite, instruments d'observation, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeable), programmes d'ordinateurs enregistrés, périphériques d'ordinateurs, appareils pour la phototélégraphie, dispositifs de pilotage automatique pour véhicules, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du systèmes d'exploitation enregistrés pour ordinateur, publications électroniques téléchargeables, puces (circuits intégrés) radar, satellites à usage scientifique, membranes pour appareils scientifiques, sonars, émetteurs de signaux électroniques, simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules. Appareils électrodynamiques pour la commande à distance de signaux, sondes à usages scientifiques, spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, supports appareils de téléguidage, transmetteurs (télécommunication), unités à bande magnétique (informatique), valves solénoïdes (interrupteurs électromagnétique).
Télécommunication. Communication par terminaux d'ordinateur, messagerie électronique, transmission de message et d'images assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à des bases de données. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.
Informations en matière d'éducation, formation pratique (démonstration), service d'imagerie numérique, service de micro-édition. Education. Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires. Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable. Publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Rédaction de textes autres que textes publicitaires.
Evaluation, estimations, recherches, et rapports dans les domaines scientifique et technologique, à savoir expertises et travaux d'ingénieurs. Services d'analyses et de recherches industrielles, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherches en physique et chimie de l'atmosphère. Recherches océanographiques, géodésiques et astrophysiques. Recherches portant sur la biosphère continentale. Recherches en matière de protection de l'environnement. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Consultation sur étude de projets technique : Modélisation et exploitation de données. Assimilation de données dans des modèles de processus. Développement d'algorithmes scientifiques et de prototype de draines de traitement scientifiques. Ingénierie : Calibration et validation de mesures instrumentales. Création et réalisation de nouveaux systèmes d'analyse. Expertise (travaux d'ingénieurs). Informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques. Reconstitution de bases de données. Programmation d'ordinateur. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de logiciels. Mise à jour de logiciels. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Exploitation de bases de données scientifiques et techniques. Elaboration (conception de logiciels). Création de site Web. Recherches en matière de protection de l'environnement. Recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers. Consultation sur de nouveaux produits pour des tiers.
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