Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELLY domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 956 924 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste LE JARIEL, AVOCAT, M. Jean-Baptiste LE JARIEL domicilié(e) 18 avenue du Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France.
La marque NOVELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLY est expirée depuis le 16 avril 2023.
NOVELLY, SAS - 6 rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France - SIREN 790956924
Jean-Baptiste LE JARIEL, AVOCAT, M. Jean-Baptiste LE JARIEL - 18 avenue du Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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