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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELLY
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NOVELLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELLY
NOVELLY, SAS

Numéro de dépôt :
3998403
Date de dépôt :
16/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2023
NOVELLY de NOVELLY

Présentation de la marque NOVELLY

Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELLY domicilié(e) 6 rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 956 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Baptiste LE JARIEL, AVOCAT, M. Jean-Baptiste LE JARIEL domicilié(e) 18 avenue du Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France.

La marque NOVELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELLY est expirée depuis le 16 avril 2023.


NOVELLY, SAS - 6 rue de la Michodière - 75002 - PARIS - France - SIREN 790956924


Jean-Baptiste LE JARIEL, AVOCAT, M. Jean-Baptiste LE JARIEL - 18 avenue du Maréchal de Saxe - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; distributeurs automatiques ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.