Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MASQUE ROUGE
NOVELLA Pierre-Philippe

Numéro de dépôt :
93494566
Date de dépôt :
22/11/1993
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque MASQUE ROUGE

Déposée le 22 novembre 1993 par NOVELLA Pierre-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « MASQUE ROUGE »

Le déposant est NOVELLA Pierre-Philippe, domicilié(e) 20, plan Pastourel Rue de l'ancien Courrier, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVELLA Pierre-Philippe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25


NOVELLA Pierre-Philippe - 20, plan Pastourel Rue de l'ancien Courrier, 34000 MONTPELLIER - France


NOVELLA Pierre-Philippe - France


Inscription le 21 décembre 1998 - Rejet total n°269067 - Publication au BOPI 1998-12-21

Inscription le 13 avril 1999 - Rejet total n°275562 - Publication au BOPI 1999-04-13

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

Création de vetements Couverture, Linge de Maison, Tissu Verrerie, Vaisselles, Porcelaine

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.