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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE
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AUTOPAK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AUTOPAK
NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3632673
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/02/2029
AUTOPAK de NOVELIS PAE

Présentation de la marque AUTOPAK

Déposée le 26 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AUTOPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVELIS PAE domicilié(e) 725 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 528 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AUTOPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3632673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AUTOPAK arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

NOVELIS PAE a également déposé les autres marques suivantes : JUMBO'S-3C , ALPUR , JUMBO 3C M , IRMA , JETCLEANER , PDBF


NOVELIS PAE, Société par actions simplifiée unipersonnelle - 725 rue Aristide Berges - 38340 - VOREPPE - France - SIREN 421528555


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. LOBELSON William - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 21 avril 2011 - Gage constitué n°547387 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-21

Inscription le 5 juin 2013 - Gage constitué n°603108 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 24 octobre 2014 - Gage constitué n°634309 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-24

Inscription le 12 juin 2015 - Constitution de gage n°650263 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-06-12

Inscription le 30 juin 2015 - Constitution de gage n°650866 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 2 février 2017 - Radiation de gage n°693833 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 2 février 2017 - Radiation de gage n°693832 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 2 février 2017 - Constitution de gage n°693834 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-02

Inscription le 9 mai 2019 - Constitution de gage n°756469 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-09

Renouvellement sans limitation le 21 février 2019 n°2707152 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-02-21

Inscription le 25 juin 2020 - Constitution de gage n°789539 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Machines et machines-outils pour le traitement en continu et la fabrication d'aluminium fondu ; appareils de dégazage et de filtration pour affiner l'aluminium fondu.

Appareils de chauffage, de refroidissement utilisés dans le traitement et la fabrication d'aluminium fondu.

Services de traitement de métaux liquides.