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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Novelis Luxembourg
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FORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

FORM
Novelis Luxembourg S.A. société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3432027
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
FORM de Novelis Luxembourg

Présentation de la marque FORM

Déposée le 31 mai 2006 par la Société Anonyme (SA) Novelis Luxembourg auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Novelis Luxembourg domicilié(e) Zone Industrielle Riedgen, Luxembourg L 3401 DUDELANGE,LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & ASSOCIES domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM est expirée depuis le 31 mai 2016.

Novelis Luxembourg a également déposé les autres marques suivantes : EUROFOIL , FOIL ACADEMY , EURO FOIL


Novelis Luxembourg S.A. société de droit luxembourgeois - Zone Industrielle Riedgen, Luxembourg L 3401 DUDELANGE,LUXEMBOURG - Luxembourg


BLETRY & ASSOCIES - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Feuilles d'aluminium destinées à la fabrication d'emballages et d'ailettes pour échangeurs thermiques.