Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTEGER VOTRE ACTIVITE, C'EST NOTRE METIER
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3732522
Date de dépôt :
23/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/04/2020
PROTEGER VOTRE ACTIVITE, C\'EST NOTRE METIER de NOVELIA

Présentation de la marque PROTEGER VOTRE ACTIVITE, C'EST NOTRE METIER

Déposée le 23 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « PROTEGER VOTRE ACTIVITE, C'EST NOTRE METIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.

La marque PROTEGER VOTRE ACTIVITE, C'EST NOTRE METIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTEGER VOTRE ACTIVITE, C'EST NOTRE METIER est expirée depuis le 23 avril 2020.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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