Marque renouvelée - Marque en vigueur

e.NOV SANTE
NOVELIA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3659975
Date de dépôt :
24/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2029
e.NOV SANTE de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV SANTE

Déposée le 24 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e.NOV SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) 30 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque e.NOV SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3659975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque e.NOV SANTE arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI , ASSUR CLIENTS


NOVELIA, Société anonyme - 30 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35000 - RENNES - France - SIREN 383286473


CASALONGA - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712824 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

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