Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.NOV PRO RC
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
4123385
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2024
e.NOV PRO RC de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV PRO RC

Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e.NOV PRO RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.

La marque e.NOV PRO RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.NOV PRO RC est expirée depuis le 2 octobre 2024.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

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