NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
4123385
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2024
Présentation de la marque e.NOV PRO RC
Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « e.NOV PRO RC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.
La marque e.NOV PRO RC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473
Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
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