NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
4075926
Date de dépôt :
14/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
14/03/2024
Présentation de la marque e.NOV PRO PJ
Déposée le 14 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « e.NOV PRO PJ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-14 du 4 avril 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle – Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle – Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.
La marque e.NOV PRO PJ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle – Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473
Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle – Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France
Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
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