NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration
Numéro de dépôt :
4039450
Date de dépôt :
11/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/10/2023
Présentation de la marque e.NOV PRO AUTO
Déposée le 11 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « e.NOV PRO AUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.
La marque e.NOV PRO AUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473
Monsieur BOUQUET Lionel, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
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