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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
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e.NOV PJ BAILLEUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

e.NOV PJ BAILLEUR
NOVELIA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4318472
Date de dépôt :
30/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2026
e.NOV PJ BAILLEUR de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV PJ BAILLEUR

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « e.NOV PJ BAILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-51 du 23 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) 30 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque e.NOV PJ BAILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4318472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.NOV PJ BAILLEUR arrivera à expiration en date du 30 novembre 2026.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI , ASSUR CLIENTS


NOVELIA, Société Anonyme - 30 Boulevard de la Tour d'Auvergne - 35000 - RENNES - France - SIREN 383286473


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

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