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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
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e.NOV OBSEQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.NOV OBSEQUES
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3914325
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
18/04/2022
e.NOV OBSEQUES de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV OBSEQUES

Déposée le 18 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « e.NOV OBSEQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.

La marque e.NOV OBSEQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.NOV OBSEQUES est expirée depuis le 18 avril 2022.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle, Anthonioz, ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

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