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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVELIA
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e.NOV MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.NOV MOTO
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3804310
Date de dépôt :
08/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
08/02/2021
e.NOV MOTO de NOVELIA

Présentation de la marque e.NOV MOTO

Déposée le 8 février 2011 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « e.NOV MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France.

La marque e.NOV MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.NOV MOTO est expirée depuis le 8 février 2021.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE ACCESS , e.NOV SANTE , PREVI PROTECT'PRO , e. NOV , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI , ASSUR CLIENTS


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle-Anthonioz ZAC Clémenceau - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

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