Marque enregistrée - Marque en vigueur

e. NOV
NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3708068
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/01/2020
e. NOV de NOVELIA

Présentation de la marque e. NOV

Déposée le 28 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) NOVELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « e. NOV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-09 du 5 mars 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVELIA domicilié(e) Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz - 35200 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 286 473 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA domicilié(e) 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz - 35200 - RENNES - France.

La marque e. NOV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3708068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e. NOV arrivera à expiration en date du 28 janvier 2020.

NOVELIA a également déposé les autres marques suivantes : e.NOV SANTE , e.NOV SANTE ACCESS , PREVI PROTECT'PRO , e.NOV MOTO , novelia VOUS AVANCEZ, L'ASSURANCE AUSSI , ASSUR CLIENTS , e.NOV PRO PJ , e.NOV PRO LEADER , e.NOV PJ BAILLEUR , e.NOV PJ


NOVELIA, Société Anonyme à Conseil d'Administration - Siège Social : 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz - 35200 - RENNES - France - SIREN 383286473


Monsieur Bernard SNOECK, NOVELIA - 1, rue Geneviève de Gaulle Anthonioz - 35200 - RENNES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

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