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Marques déposées par la société Novéli Holdings (BVI) Limited
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Novéli Holdings (BVI) Limited, société organisée selon les lois des Iles Vierges Britanniques

Numéro de dépôt :
1695758
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2001
Marque figurative de Novéli Holdings (BVI) Limited

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 septembre 1991 par la société Novéli Holdings (BVI) Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Novéli Holdings (BVI) Limited domicilié(e) Craigmuir Chambers, P.O. Box 71, Road Town, Tortola, ILES VIERGES BRITANNIQUES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695758.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 septembre 2001.

Novéli Holdings (BVI) Limited a également déposé les autres marques suivantes : NOVELI


Novéli Holdings (BVI) Limited, société organisée selon les lois des Iles Vierges Britanniques - Craigmuir Chambers, P.O. Box 71, Road Town, Tortola, ILES VIERGES BRITANNIQUES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET HIRSCH - France


- Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Inscription le 25 juillet 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°174881 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 6 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174444 - Publication au BOPI 1994-07-06

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