Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOTIC
NOVELANE SARL

Numéro de dépôt :
3624671
Date de dépôt :
25/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2019
ECOTIC de NOVELANE

Présentation de la marque ECOTIC

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVELANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOTIC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVELANE domicilié(e) 11 chemin de Sacuny,69530 Brignais - 69530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 337 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVELANE domicilié(e) 11 chemin de Sacuny,69530 Brignais - 69530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTIC est expirée depuis le 25 janvier 2019.


NOVELANE SARL - 11 chemin de Sacuny,69530 Brignais - 69530 - France - SIREN 493337984


NOVELANE - 11 chemin de Sacuny,69530 Brignais - 69530 - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Inscription le 18 février 2019 - Transmission totale de propriété n°755613 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.