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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEL
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TONES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TONES
SARL NOVEL, SARL
M. nicolas hidiro

Numéro de dépôt :
4136710
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TONES de NOVEL

Présentation de la marque TONES

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEL et monsieur nicolas hidiro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TONES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEL domicilié(e) 22 rue davy - 75017 - paris - France et monsieur nicolas hidiro domicilié(e) 13 bd de la chapelle - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOVEL domicilié(e) 22 rue davy - 75017 - paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 45

NOVEL a également déposé les autres marques suivantes : Cherrydog


SARL NOVEL, SARL - 22 rue davy - 75017 - paris - France

M. nicolas hidiro - 13 bd de la chapelle - 75010 - paris - France


SARL NOVEL - 22 rue davy - 75017 - paris - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Inscription le 29 juin 2016 - Rejet total n°672981 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-06-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Nom de film ; de musique ; de compilation ou création musicale ou filmique ou photographique ; de sites internet liés ; d'editions ; orchestre musicale ; de groupe musicale ou ou artistique ; d'evénements ou vernissage ou soirée ou happening ; emission de tv ou radios internet ou tout support connus ou inconnus.