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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novedia Group
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Institut Novedia
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut Novedia
Novedia Group, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4276845
Date de dépôt :
02/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2026
Institut Novedia de Novedia Group

Présentation de la marque Institut Novedia

Déposée par voie électronique le 2 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novedia Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut Novedia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novedia Group domicilié(e) 27-33 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 849 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémy Lacombe domicilié(e) 94 RUE de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque Institut Novedia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut Novedia arrivera à expiration en date du 2 juin 2026.


Novedia Group, Société par actions simplifiée - 27-33 Quai Alphonse le Gallo - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 348849522


M. Rémy Lacombe - 94 RUE de Paris - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

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