Marque expirée - Marque en non vigueur

LES FINE-STARS
NOVECLAIR ENSEIGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97662955
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2017

Présentation de la marque LES FINE-STARS

Déposée le 5 février 1997 par la Société Anonyme (SA) NOVECLAIR ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FINE-STARS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVECLAIR ENSEIGNE domicilié(e) ZAL des Garennes, Rue J.M Bourguignon,62930 WIMEREUX (dossier no 2332851) - 62930 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 395 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2332851) - 59000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FINE-STARS est expirée depuis le 5 février 2017.

NOVECLAIR ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : VITRICUBE , LES CORPORATIVES , LA SCINTILLANTE , POINT ROUGE NOVECLAIR , MASTER LIGHT


NOVECLAIR ENSEIGNE Société Anonyme - ZAL des Garennes, Rue J.M Bourguignon,62930 WIMEREUX (dossier no 2332851) - 62930 - France - SIREN 393395306


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2332851) - 59000 - France


Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2007 n°2332851 - Publication au BOPI 2007-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Enseignes lumineuses