Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SCINTILLANTE
NOVECLAIR ENSEIGNE, S.A

Numéro de dépôt :
3060140
Date de dépôt :
20/10/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/10/2010

Présentation de la marque LA SCINTILLANTE

Déposée le 20 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) NOVECLAIR ENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SCINTILLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVECLAIR ENSEIGNE domicilié(e) ZAL des Garennes, Rue J.M Bourguignon, 62930 WIMEREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Civile Cabinet Ecrepont - France.

La marque LA SCINTILLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SCINTILLANTE est expirée depuis le 20 octobre 2010.

NOVECLAIR ENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : VITRICUBE , LES CORPORATIVES , POINT ROUGE NOVECLAIR , MASTER LIGHT , LES FINE-STARS


NOVECLAIR ENSEIGNE, S.A - ZAL des Garennes, Rue J.M Bourguignon, 62930 WIMEREUX - France


Société Civile Cabinet Ecrepont - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Enseignes lumineuses.