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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) novealis
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Novealis
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Novealis
novealis, SARL

Numéro de dépôt :
3696214
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Novealis de novealis

Présentation de la marque Novealis

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) novealis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Novealis »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) novealis domicilié(e) 60 avenue rockefeller bipoarc laennec - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 713 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, novealis domicilié(e) 60 avenue rockefeller bipoarc laennec - 69008 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

novealis a également déposé les autres marques suivantes : N STELLAR WEB


novealis, SARL - 60 avenue rockefeller bipoarc laennec - 69008 - Lyon - France - SIREN 494713548


novealis - 60 avenue rockefeller bipoarc laennec - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 26 août 2010 - Rejet total n°530824 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).