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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novealis
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N STELLAR WEB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N STELLAR WEB
Novealis, SARL

Numéro de dépôt :
3696244
Date de dépôt :
04/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2019
N STELLAR WEB de Novealis

Présentation de la marque N STELLAR WEB

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novealis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N STELLAR WEB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-01 du 8 janvier 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Novealis domicilié(e) 60 Avenue Rockefeller Bioparc Laennec - 69008 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 713 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novealis domicilié(e) 60 Avenue Rockefeller Bioparc Laennec - 69008 - Lyon - France.

La marque N STELLAR WEB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3696244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N STELLAR WEB est expirée depuis le 4 décembre 2019.

Novealis a également déposé les autres marques suivantes : Novealis


Novealis, SARL - 60 Avenue Rockefeller Bioparc Laennec - 69008 - Lyon - France - SIREN 494713548


Novealis - 60 Avenue Rockefeller Bioparc Laennec - 69008 - Lyon - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 6 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557473 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).