Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUO
Novéa Energies, SAS

Numéro de dépôt :
3949148
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2022
SOLUO de Novéa Energies

Présentation de la marque SOLUO

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Novéa Energies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOLUO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Novéa Energies domicilié(e) 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 383 812 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novéa Energies, M. Rudy Belliard domicilié(e) 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France.

La marque SOLUO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUO est expirée depuis le 27 septembre 2022.

Novéa Energies a également déposé les autres marques suivantes : Boréa , Baïa , Luméa , Endurance + Technology , Novea Technologies


Novéa Energies, SAS - 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France - SIREN 495383812


Novéa Energies, M. Rudy Belliard - 3 rue Fourier - 49070 - Beaucouzé - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.