Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES POUTOUX
Numéro de dépôt :
1544304
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/07/1999
Présentation de la marque DOMAINE LES POUTOUX
Déposée le 25 juillet 1989 par NOVE - JOSSERAND Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES POUTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES POUTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES POUTOUX est expirée depuis le 25 juillet 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04