Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES POUTOUX
NOVE - JOSSERAND Georges

Numéro de dépôt :
1544304
Date de dépôt :
25/07/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/07/1999

Présentation de la marque DOMAINE LES POUTOUX

Déposée le 25 juillet 1989 par NOVE - JOSSERAND Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE LES POUTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVE - JOSSERAND Georges, domicilié(e) Les Poutoux, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France.

La marque DOMAINE LES POUTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1544304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES POUTOUX est expirée depuis le 25 juillet 1999.


NOVE - JOSSERAND Georges - Les Poutoux, 69220 BELLEVILLE SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS provenant de l'exploitation exactement désignée: Domaine Les Poutoux