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Marques déposées par NOVAVILLA
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NOVAVILLA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAVILLA
NOVAVILLA, société en cours de formation

Numéro de dépôt :
4263495
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/04/2026
NOVAVILLA de NOVAVILLA

Présentation de la marque NOVAVILLA

Déposée le 8 avril 2016 par NOVAVILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOVAVILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est NOVAVILLA, société en cours de formation domicilié(e) 01 ROUTE DE BORDEAUX - 17100 - SAINTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme SMISSAERT SOPHIE domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque NOVAVILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAVILLA arrivera à expiration en date du 8 avril 2026.


NOVAVILLA, société en cours de formation - 01 ROUTE DE BORDEAUX - 17100 - SAINTES - France


Mme SMISSAERT SOPHIE - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; agences immobilières ; location d'appartements et de bureaux ; services de promotion (financement) de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d'opérations de viabilisation de biens fonciers, services d'achat et de vente de biens immobiliers (services d'agences immobilières en matière d'achat et de vente de biens immobiliers), d'opérations financières ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ;

Construction d'immeubles ; informations et conseils en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; aménagement d'intérieur et équipement (pose, installation) d'édifices et d'immeubles ; entretien et réparation d'édifices et d'immeubles ; conseils en construction ;

Etudes de projets techniques ; décoration intérieure ; établissement de plans pour la construction.