Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société NOVATYS
/
NOVATYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATYS
NOVATYS

Numéro de dépôt :
3072900
Date de dépôt :
19/12/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2010

Présentation de la marque NOVATYS

Déposée le 19 décembre 2000 par la société NOVATYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-05 du 2 février 2001.

Le déposant est la société NOVATYS domicilié(e) Société par actions simplifiée, Ty Vougeret, 29150 DINEAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 466 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

La marque NOVATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATYS est expirée depuis le 19 décembre 2010.

NOVATYS a également déposé les autres marques suivantes : novatys creez votre univers


NOVATYS - Société par actions simplifiée, Ty Vougeret, 29150 DINEAULT - France - SIREN 433466216


LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 2 févr. 2001 au BOPI 2001-05

Appareils et instruments scientifiques .