NetCibles
Présentation de la marque NetCibles
Déposée le 15 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) NOVATRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NetCibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NetCibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetCibles est expirée depuis le 15 juin 2009.
NOVATRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19
Inscription le 30 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°479009 - Publication au BOPI 2008-05-30
Inscription le 30 mai 2008 - Changement d'adresse n°479008 - Publication au BOPI 2008-05-30
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31