Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATRANS
/
NOVATRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVATRANS
NOVATRANS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
93450871
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2023

Présentation de la marque NOVATRANS

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) NOVATRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-08 du 26 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATRANS domicilié(e) 15/17 Allée de l'Europe, Cap West - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 047 372 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVATRANS est expirée depuis le 15 janvier 2023.

NOVATRANS a également déposé les autres marques suivantes : NOVATRANS


NOVATRANS, Société anonyme - 15/17 Allée de l'Europe, Cap West - 92110 - CLICHY - France - SIREN 662047372


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2003 n°2234365 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 26 févr. 1993 au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520527 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Service de transports Combinés Rail-Route