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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVATRANS
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NOVATRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATRANS
NOVATRANS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3977199
Date de dépôt :
24/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2023
NOVATRANS de NOVATRANS

Présentation de la marque NOVATRANS

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) NOVATRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATRANS domicilié(e) 15/17 Allée de l'Europe, Cap West - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 047 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque NOVATRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATRANS est expirée depuis le 24 janvier 2023.

NOVATRANS a également déposé les autres marques suivantes : NOVATRANS


NOVATRANS, Société anonyme - 15/17 Allée de l'Europe, Cap West - 92110 - CLICHY - France - SIREN 662047372


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

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