Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MACH
NOVATOR S.A. (Société de droit suisse)

Numéro de dépôt :
1171419
Date de dépôt :
01/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MACH

Déposée le 1 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) NOVATOR (Société de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVATOR (Société de droit suisse domicilié(e) 5 avenue Bertrand, CH-1206 GENEVE. - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A. Bouju. - France.

La marque MACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1171419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MACH est expirée depuis le 1 juin 1991.


NOVATOR S.A. (Société de droit suisse) - 5 avenue Bertrand, CH-1206 GENEVE. - Suisse


A. Bouju. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-43

Inscription le 12 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48570 - Publication au BOPI 1990-10-12

Inscription - Transmission de propriété n°31233 - Publication au BOPI

Inscription le 4 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31233 - Publication au BOPI 1988-07-04

Machines et machines-outils, machines pour nettoyage à sec, moteurs (excepté pour véhicules terrestres), pompes à chaleur, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), appareils électriques de nettoyage par le vide, appareils à nettoyer les tapis, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations de climatisation et de traitement de l'air; pompes à chaleur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.