Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATIS
SARL NOVATIS

Numéro de dépôt :
95594915
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2005

Présentation de la marque NOVATIS

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIS domicilié(e) 4 Corniche des Oliviers, 06000 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 255 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATIS - France.

La marque NOVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594915.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIS est expirée depuis le 24 octobre 2005.

NOVATIS a également déposé les autres marques suivantes : MORGATYS


SARL NOVATIS - 4 Corniche des Oliviers, 06000 NICE - France - SIREN 395255540


NOVATIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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