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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIS
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MORGATYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORGATYS
NOVATIS, SARL

Numéro de dépôt :
3625872
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2019
MORGATYS de NOVATIS

Présentation de la marque MORGATYS

Déposée le 29 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORGATYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIS domicilié(e) 12 Chemin Pecher - 26200 - MONTELIMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 765 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Cesar domicilié(e) 6 rue Meissonier - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORGATYS est expirée depuis le 29 janvier 2019.

NOVATIS a également déposé les autres marques suivantes : NOVATIS


NOVATIS, SARL - 12 Chemin Pecher - 26200 - MONTELIMAR - France - SIREN 451765366


Christophe Cesar - 6 rue Meissonier - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'assistance technique dans le domaine du traitement et de la gestion de déchets, matières organiques et des boues d'épuration.

Traitement (transformation) de déchets, matières organiques et des boues d'épuration.

Transfert de savoir-faire (formation) dans le domaine du traitement et de la gestion de déchets, matières organiques et des boues d'épuration ;

Recherches et études techniques dans le domaine du traitement et de la gestion de déchets, matières organiques et des boues d'épuration ; conception et développement de logiciels pour le traitement et la gestion des déchets, matières organiques et des boues d'épuration ; études et conceptions d'équipements et installations pour le traitement et la gestion de déchets, matières organiques et des boues d'épuration (travaux d'ingénieurs).