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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIQUE
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NOVATIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVATIQUE
NOVATIQUE, SARL

Numéro de dépôt :
3709867
Date de dépôt :
03/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2020
NOVATIQUE de NOVATIQUE

Présentation de la marque NOVATIQUE

Déposée le 3 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVATIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATIQUE domicilié(e) 46 Quai Neuf - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 055 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATIQUE domicilié(e) 46 Quai Neuf - 56400 - AURAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIQUE est expirée depuis le 3 février 2020.


NOVATIQUE, SARL - 46 Quai Neuf - 56400 - AURAY - France - SIREN 519055321


NOVATIQUE - 46 Quai Neuf - 56400 - AURAY - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 22 septembre 2010 - Rejet partiel n°532522 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-22

Logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Périphériques informatiques mobiles ; réseaux informatiques ; serveurs locaux ou hébergés.