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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATION
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NOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATION
NOVATION SARL

Numéro de dépôt :
3058272
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2010

Présentation de la marque NOVATION

Déposée le 10 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVATION domicilié(e) 8 bis Rue de Balzac, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 908 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATION SARL - France.

La marque NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATION est expirée depuis le 10 octobre 2010.

NOVATION a également déposé les autres marques suivantes : CAT , PEU IMPORTE , OCCASION FORMULE NEUF , FONDEMENT


NOVATION SARL - 8 bis Rue de Balzac, 37000 TOURS - France - SIREN 412908824


NOVATION SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

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