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Marques déposées par NOVATION
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FONDEMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDEMENT
NOVATION

Numéro de dépôt :
4640245
Date de dépôt :
19/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2030
FONDEMENT de NOVATION

Présentation de la marque FONDEMENT

Déposée par voie électronique le 19 avril 2020 par NOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est NOVATION domicilié(e) LE MONTEIL - 07690 - SAINT JULIEN VOCANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATION, Monsieur Pierre TALOU domicilié(e) LE MONTEIL - 07690 - SAINT JULIEN VOCANCE - France.

La marque FONDEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4640245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 20 21 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDEMENT arrivera à expiration en date du 19 avril 2030.


NOVATION - LE MONTEIL - 07690 - SAINT JULIEN VOCANCE - France


NOVATION, Monsieur Pierre TALOU - LE MONTEIL - 07690 - SAINT JULIEN VOCANCE - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; outils à main actionnés manuellement ;

Appareils d'éclairage ;

Meubles ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de cuisine ; récipients pour la cuisine ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ;

Stylisme (esthétique industrielle).