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Marques déposées par NOVATION
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CAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT
NOVATION, INC.

Numéro de dépôt :
1100507
Date de dépôt :
20/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAT

Déposée le 20 juin 1979 par NOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est NOVATION, INC. domicilié(e) (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie) 18664 Oxnard Street Tarzana, California Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque CAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CAT est expirée depuis le 20 juin 1989.

NOVATION a également déposé les autres marques suivantes : NOVATION , PEU IMPORTE , OCCASION FORMULE NEUF , FONDEMENT


NOVATION, INC. - (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat de Californie) 18664 Oxnard Street Tarzana, California Etats Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

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