Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société NOVATION INC
/
NOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATION
NOVATION INC., société américaine, 18664 Oxnard Street, TARZANA, Californie 91356, Etats-Unis d'Amérique.

Numéro de dépôt :
1196365
Date de dépôt :
23/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1992

Présentation de la marque NOVATION

Déposée le 23 février 1982 par la société NOVATION INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NOVATION INC - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque NOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATION est expirée depuis le 23 février 1992.


NOVATION INC., société américaine, 18664 Oxnard Street, TARZANA, Californie 91356, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs. Dispositif modulateur/démodulateur pour communication numérique par lignes téléphoniques, microphones de téléphone, câbles connecteurs et adaptateurs et téléphones ayant les caractéristiques de terminaux portables pour données.