Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZAKS
Numéro de dépôt :
1494356
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/1998
Présentation de la marque ZAKS
Déposée le 17 octobre 1988 par la société NOVATION DESIGN LTD. Société organisée sous les lois de la Province d'Alberta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ZAKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAKS est expirée depuis le 17 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14