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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIO
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NOVATIO STUDIO D'ARCHITECTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVATIO STUDIO D'ARCHITECTURE
NOVATIO, SAS

Numéro de dépôt :
4109052
Date de dépôt :
30/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/07/2024
NOVATIO STUDIO D\'ARCHITECTURE de NOVATIO

Présentation de la marque NOVATIO STUDIO D'ARCHITECTURE

Déposée par voie électronique le 30 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVATIO STUDIO D'ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIO domicilié(e) 7 CHEMIN DU NOIRON - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 866 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATIO, M. CHRISTOPHE RABILLER domicilié(e) 7 CHEMIN DU NOIRON - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque NOVATIO STUDIO D'ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVATIO STUDIO D'ARCHITECTURE est expirée depuis le 30 juillet 2024.

NOVATIO a également déposé les autres marques suivantes : NOVATIO


NOVATIO, SAS - 7 CHEMIN DU NOIRON - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 798866471


NOVATIO, M. CHRISTOPHE RABILLER - 7 CHEMIN DU NOIRON - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement sans modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.