Déposée par voie électronique le 21 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVATIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIM domicilié(e) 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 352 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATIM, M. Nicolas BESLIN domicilié(e) 126 Rue de Charenton - 75012 - PARIS - France.
La marque NOVATIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.
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