Déposée par voie électronique le 23 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOVATEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NOVATIM domicilié(e) 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 352 642 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVATIM, M. Nicolas BESLIN domicilié(e) 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.
La marque NOVATEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NOVATIM, SAS - 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France - SIREN 488352642
NOVATIM, M. Nicolas BESLIN - 126 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
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